Inventaire d'archives : L - Fonds du département du Mont-Blanc. - Tables décennales. DOUBLON pour recherche (état-civil)

Cote :

L 2500-2590

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Département du Mont-Blanc
Premières tables décennales établies en application de l'arrêté des Consuls du 25 vendémiaire An 9 et portant sur la période qui s'étend de l'exécution de la loi du 20 septembre 1792 au 1 vendémiaire de l'An XI (18 septembre 1802).

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Département du Mont-Blanc.
Versement

Description :

Mise en forme :
Inventaire

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
91 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_L_2500-2590

Institutions :

Département du Mont-Blanc

Archives départementales de la Savoie

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