Inventaire d'archives : L - Fonds du département du Mont-Blanc. - Tables décennales. DOUBLON pour recherche (état-civil)
Cote :
L 2500-2590
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Département du Mont-Blanc
Premières tables décennales établies en application de l'arrêté des Consuls du 25 vendémiaire An 9 et portant sur la période qui s'étend de l'exécution de la loi du 20 septembre 1792 au 1 vendémiaire de l'An XI (18 septembre 1802).
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Département du Mont-Blanc.
Versement
Description :
Mise en forme :
Inventaire
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
91 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_L_2500-2590