Inventaire d'archives : 3989W - Département du Rhône - Rapports à l'Assemblée départementale
Contenu :
Rapports sur les questions à débattre transmis aux élus avant la séance.
Cote :
3989W 1-3989W39
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2019
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert alimenté une fois par an.
Conditions d'accès :
Ce versement est librement communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
39 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3989_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, COLLECTIVITE LOCALE, CONSEIL GENERAL, DEPARTEMENT, ORGANE DELIBERANT