Inventaire d'archives : Inspection académique de Saône-et-Loire, statistiques (731W)
Contenu :
Ce versement du 15 mars 1973 comprenait à l'origine 132 liasses et représentait 14 ml de documents. Il a été trié une première fois afin d'en extraire tous les documents antérieurs au 10 juillet 1940 à intégrer en série T (731 W 1-65, 104-107, 131-132). Le classement des dossiers restants a été commencé en 1995, par plusieurs agents successifs, dans l'optique d'une refonte globale en un versement unique de tous les versements de l'inspection académique. Laissé en suspend en 1998 par manque de personnel, ce travail est repris en 2002 et terminé en 2006, en respectant, cette fois, le versement primitif dans la mesure où des dossiers n'ont pas été fusionnés avec ceux d'autres versements.
Cote :
731 W 1 - 18
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
26/11/2020
Place des Carmélites - 71000 Mâcon
Informations sur le producteur :
Ministère de l'éducation nationale \ Inspection académique de Saône-et-Loire \ Moyens et organisation scolaire
Le service départemental de l'éducation nationale remplace l'inspection académique depuis le 1er février 2012. Décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012.
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 15 mars 1973, entrée n° 731.
Description :
Critères de sélection :
Papiers de corbeille et en application de la circulaire du 22 février 2005, les dossiers d'accidents scolaires de plus de 30 ans, soit 1 ml environ, et les statistiques, soit 2,30 ml, à l'exception des années 0 et 5 gardées à titre d'échantillon.
Conditions d'accès :
Loi sur les archives en vigueur (voir fiche de communication au verso).
Conditions d'utilisation :
Libre, en fonction de l'état de conservation des documents.
Description physique :
Importance matérielle :
1,60 ml
Ressources complémentaires :
Rétroconversion et encodage en 2020 d'un inventaire réalisé en 2006
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_731W