Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet du ministre de l'Intérieur. Circulaires du ministre de l'Intérieur (1988)
Contenu :
Ce versement est composé des circulaires adressées aux préfets par le ministre de l'Intérieur durant l'année 1988
Cote :
19900346/1-19900346/4
Publication :
Archives nationales
1990
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre de l'Intérieur
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1990.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge par la Mission des Archives Nationales, avec bordereau, le 27/02/1990 par le bureau du cabinet du ministre. Il portait la cote interne 90/44 MI 1-4.
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Conditions d'accès :
Librement communicable selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007647