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Commune : Puybegon (1600-1976) 215 EDT

Date : 1600 - 1976

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Cote :

1 E 215/1-7 ; 215 EDT 1 D/1 ; EDT 1 F/2 ; 215 EDT 1 F/1 ; EDT 1 G/5 ; 215 EDT 1 G/1-21 ; EDT 1 H ; 215 EDT 1 H/1-13 ; EDT 1 I ; 215 EDT 1 I/1-10 ; EDT 1 K ; 215 EDT 1 K/1-25 ; EDT 1 L ; 215 EDT 1 L/1-8 ; EDT 1 M ; 215 EDT 1 M/1-3 ; EDT 1 O ; EDT 1 P ; EDT

Publication :

Archives départementales du Tarn
2022
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Puybegon (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôts en 1938, 1947, 1962 et 2012
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales ainsi que la majorité des archives modernes.
<br>Date des inspections : 1909, 1938, 1947, 1962, 1987, 2011.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois et paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, les descriptions d'Émile Jolibois, parce qu'elles sont très détaillées bien qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état matériel du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 214
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,84

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : justice seigneuriale (1690-1790), B 943 à 958.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 741.
  • État civil : doubles du greffe du Tribunal (1667-1791), 2 E 215/1 et 2.
  • Archives notariales : fonds Crayol (1630-1693), 6 E 7 ; fonds Lafage-Cambefort (1686-1693), 6 E 5.
  • Clergé séculier : église paroissiale (1690), G 815.
  • Plan des fiefs appartenant à messieurs les religieux de l'abbaye de Candeil, situés dans la paroisse de Sainte-Cécile de Mauribal, consulat de Puybegon (XVIIIe s.), H 54.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/42 ; (1931), 6 M 3/77 ; (1936), 6 M 3/124 ; (1962), 772 W 29 ; (1975), 772 W 51.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1791), 9 M 3/85.
  • Administration communale (1812-1939), 2 O 215/1 et 2.
  • Voirie communale (1825-1936), 3 O 1184, 1185 et 2100.
  • Matrices cadastrales (1811-1938), 3 P 1678 à 1686.
  • Séparation de l'Eglise et de l'Etat, inventaire de 1904-1905: 14 Q.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1791-an VI), Q 41 ; adjudication (1791-an VII), Q 111 et 133 ; séquestre d'immeubles (1793-an II), Q 315 ; séquestre de meubles (an II), Q 415 ; séquestre de biens incorporels (1790-1791), Q 431.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 23.
  • Navigation intérieure (1864), 3 S 1/47.
  • Travaux hydrauliques (1877-1901), 7 S 352, 1642 et 1801.
  • Enseignement : écoles primaires (1868-1904), 1 T 1/89 ; plans divers (1877), 1 T 2/52.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1860), 3 T 195 et 1873 W 591.
  • Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1920), 4 T 27.
  • Cultes : cures et succursales (an XIII-1812), 1 V 26 et 44 ; oratoires et chapelles particulières (1807-1808), 1 V 82 ; fabriques (1831-1906), 1 V 600 et 780 ; églises et presbytères (an XII-1809), 1 V 831 et 836 ; factures (1894-1905), 1 V 1005.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1839-1878), 2 X 729 et 730.
Archives privées
Livres féodaux du boriage ou mazage de la Barrière, dans la juridiction de Puybegon, dressés pour Me Jean de Vilhon, docteur en droit de Toulouse, 1 J 902/1-14.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_215EDT_Puybegon

Institutions :

Puybegon (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Puybegon (Tarn)

Lieux :

Puybegon (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

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