Inventaire d'archives : 2010/051 Registre du dépôt légal des œuvres cinématographiques (1975-1992)
Contenu :
Registre du dépôt légal des œuvres cinématographiques il était géré par la BnF, aujourd’hui géré par le Centre national de la cinématographie (CNC)
Cote :
2010/051/001-2010/051/004
Publication :
Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
2010
Informations sur le producteur :
Bibliothèque nationale. Département de la Phonothèque nationale et de l'audiovisuel
Informations sur l'acquisition :
Archives versées à la mission pour la gestion de la production documentaire et des archives en octobre 2010.
Description :
Évolutions :
Ce versement appartient à un fond ouvert, susceptible d'être complété par des versements ultérieurs.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Description physique :
Importance matérielle :
0.45 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Bibliothèque nationale de France. Mission pour la gestion de la production documentaire et des archives
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRBNFEAD000125025