Inventaire d'archives : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la...
Titre :
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau des affaires communautaires (1958-1973)
Contenu :
Sommaire
Art 1 (MAR 10062) : Comptabilité : Régie de recettes ; disponibilités, 1970-1971 Art 2 (MAR 10063) : Politique sociale concernant les gens de Mer : PV et rapports sur la situation et la rémunération des Marins ; statistique générale des gens de mer, 1964-1970 Art 3 (MAR 10064) : Comités consultatifs sur les marchés des produits de la mer et leurs structures, la réglementation, la grande pêche, 1978-1971 Art 4-11 (MAR 10065-10072) : Importation des produits de la mer : Création et PV du conseil de l’importation ; contingents d’importation en provenance de l’Iran, l’Irlande, la Norvège et la Turquie ; PV du comité Franco-allemand des échanges de pêches ; réunions internationales : Kennedy round : Tableaux, statistiques et notes de la CEE sur les produits de la pêche ; candidatures de l’Angleterre et de l’Irlande à la CEE ; sessions de l’OCDE sur les pêches maritimes, 1958-1973
Cote :
19850411/1-19850411/11
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires communautaires (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007352
Institutions :
Bureau des affaires communautaires (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
Lieux :
Thèmes :
action sociale, commerce extérieur, contingent, foires et marchés, importation, produit de la mer, pêche maritime, régie comptable, salaire, élargissement de la CEE
Type de document :
marché public, procès-verbal de séance, rapport, statistique