Inventaire d'archives : EDEPOT178 - Commune de Souzy
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Souzy comprend les registres paroissiaux, d'état civil, de délibérations du conseil municipal ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie et travaux publics, assistance et prévoyance, instruction publique).
Le fonds contient également les archives de la société de secours mutuels ainsi qu'un grand livre d'une société de pépiniéristes.
Cote :
EDEPOT178 / 1-EDEPOT178/188
Publication :
2022
Informations sur le producteur :
Souzy (Rhône)
La commune de Souzy ou Souzy-l'Argentière se situe à environ 50 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset, à l'ouest par les communes des Halles et de Haute-Rivoire, au sud par la commune de Meys et à l'est par la commune de Saint-Genis-l'Argentière, Sainte-Foy-l'Argentière et Aveize.
Avant la Révolution française, la paroisse de Souzy était propriété de la famille Chirat de Souzy, dont un des membres Jean-Antoine Chirat de Souzy était échevin de la ville de Lyon en 1778.
La commune s'est un temps appelée Saint-André-des-Vignes du fait de la présence d'une chapelle dédié à Saint-André.
Au XIXe siècle, outre l'activité agricole, l'industrie textile s'est fortement développée dans la commune jusqu'à l'arrivée des métiers mécaniques.
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Souzy a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 18 décembre 2018.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Mise en forme :
En 2022, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
5,75
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
PELLETIER A., Grande Encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, Horvath, 1980-1983, 4 volumes (cote ADRML : 8 P 554.1-4).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 300).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_178