Inventaire d'archives : Archives du ministère de la Jeunesse et des Sports : dossiers de carrière des personnels d’inspection et d’éducation en fonction...
Titre :
Archives du ministère de la Jeunesse et des Sports : dossiers de carrière des personnels d’inspection et d’éducation en fonction de 1942 à 1979
Contenu :
Ce versement est composé de dossiers de carrière de personnels d'inspection et d'éducation en fonction de 1942 à 1979.
Cote :
19920126/1-19920126/8
Publication :
Archives Nationales (France)
1992
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Sous-direction du personnel et des affaires générales (ministère chargé de la jeunesse et des sports) (1966-1974)
Bureau du recrutement et de la formation (sous-direction du personnel et des affaires générales, ministère chargé de la jeunesse et des sports) (1979-1990)
Sous-direction du personnel et des affaires générales (ministère chargé de la jeunesse et des sports) (1978-1990)
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales le 26 octobre 1979.
Historique de conservation :
Ces documents furent transférés au CAC sous la cote 790808.
Lors de la réfonte des dossiers de personnel de l'administration centrale ils firent l'objet d'une sortie définitive et bénéficient dorénavant d'une nouvelle cote CAC : 920126
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
8 articles.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017860
Institutions :
Bureau du recrutement et de la formation (sous-direction du personnel et des affaires générales, ministère chargé de la jeunesse et des sports) (1979-1990), Sous-direction du personnel et des affaires générales (ministère chargé de la jeunesse et des sports) (1966-1974), Sous-direction du personnel et des affaires générales (ministère chargé de la jeunesse et des sports) (1978-1990)