Inventaire d'archives : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 12/04/2020
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.
La commune de Malemort-sur-Corrèze a fusionné le 1e janvier 2016 avec Vénarsal, sous le nom de Malemort.
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 29/03/2012
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP123