Inventaire d'archives : Associations - Jeux (1901-2010) - 1512 W
Cote :
1512 W 1-477
Publication :
Archives départementales du Gard
2015
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau des élections, de l'administration générale et du tourisme. Service des associations
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 14 mai 2013
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par numéro de dossiers.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Les dossiers d'associations déclarées sont librement communicables.
Description physique :
Description physique:
Boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 477 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 53,00
Observations :
Aide à la recherche
LA PREFECTURE DU GARD DETIENT UN FICHIER INFORMATISE QUI PRECISE LA DENOMINATION DE L'ASSOCIATION CORRESPONDANT AU NUMERO.
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Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01512_W