Inventaire d'archives : Justice seigneuriale de Ougney-les-Champs
Contenu :
Registre de la justice.
Cote :
1J513
Publication :
Archives départementales du Doubs
Juillet 2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Seigneur : Pierre Lalemand
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000609_1J513