Inventaire d'archives : Culture ; Centre national de la cinématographie française (CNC) (1946-1994)
Contenu :
Sociétés de production en liquidation, 1948-1993 ; sociétés d'importation et d'exportation en liquidation, 1948-1993 ; sociétés de distribution en liquidation, 1946-1994
Classement alphabétique des dossiers de sociétés
Les dossiers comportent les cartes d'autorisation d'exercice, actes d'enregistrement au Registre du Commerce, actes notariés, correspondances, etc
Cartes d'Identité Professionnelle : dossiers des techniciens, 1946-1994
Classement alphabétique des dossiers de techniciens
Les dossiers comportent les formulaires d'inscription, photocopies de cartes d'identités, fiches de paye, etc
Sommaire
Service des professions. Art 1-125 : Suivi des liquidations de sociétés de production, d’importation et d’exportation et de distribution (classement par catégorie puis par société), 1946-1994. Art 126-208 : Cartes d’identité professionnelle : Dossiers des techniciens (classement nominatif), 1946-1994. Art 209-223 : Service financier : Minutiers chronologiques, subventions aux associations, festivals, gestion du personnel, suivi de l’assiette de cotisation, sociétés de télévision, 1955-1989. Art 224-234 : Service du personnel et du matériel : Marchés et travaux, 1953-1988
Cote :
19960028/1-19960028/234
Publication :
Archives nationales
1996
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_005897
Thèmes :
association, audiovisuel, cinéma, exportation, festival, importation, industrie culturelle, personnel, société de production, télévision
Fonctions :
aide de l'etat, contrôle de l'exercice professionnel, financement, gestion du personnel, gestion logistique