Inventaire d'archives : 395W - Centre administratif et technique interdépartemental (CATI) - Police, organisation et personnel
Contenu :
Dossiers de personnel rayé des contrôles en 1951 et 1952. Concours (1955-1964). Brevet de Capacité Technique (B.C.T.) (1956-1963). Affectation spéciale (1957-1963). Médailles (1960-1962). Etatisation des Polices municipales. Organisation de la police. Discipline. Elections commissions paritaires (28 avril 1959).
Cote :
395W 1-395W51
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Centre administratif et technique interdépartemental (CATI)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 13/02/1968.
Conditions d'accès :
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Description physique :
Importance matérielle :
6,64 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_395_W