Inventaire d'archives : Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Mission droit du travail (1961-1982)
Contenu :
Sommaire
Situation de l’emploi et de la protection sociale dans les DOM-TOM, 1961-1982. Art 1 : Correspondance, 1967-1973. Art. 2-4 : Gestion du Fonds d’Action Sanitaire et Social Obligatoire (FASSO), 1964-1980. Art. 5-6 : Questionnaires parlementaires en matière sociale, 1970-1979. Art. 6 : Préparation de voyages officiels : Notes sur les questions sociales, 1970-1978. Art. 7-9 : Politique de l’état et d’organismes de sécurité sociale en matière d’aide et de protection sociale dans les DOM-TOM ; situation de l’emploi dans les DOM, 1961-1982
Cote :
19840447/1-19840447/9
Publication :
Archives nationales
1984
Informations sur le producteur :
Mission Droit du travail (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021410
Institutions :
Thèmes :
action sociale, aide sociale, budget, département d'outre-mer, déplacement officiel, emploi, intervention économique, protection sociale, sécurité sociale
Type de document :
budget, chrono, procès-verbal de séance, question parlementaire, rapport d'activité
Fonctions :
aide de l'etat, préparation budgétaire, relations publiques, tutelle