Inventaire d'archives : 1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations du Territoire de...
Titre :
1991 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDETSPP)
Contenu :
Accords d'entreprises ; Dossiers d'intéressement, de participation et plan d'épargne entreprises ; Emploi des seniors.
Cote :
1991W 1-15
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2021
Informations sur le producteur :
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.)
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/10/2021
Description physique :
Importance matérielle :
2,50
15
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001991w_BV