Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service technique des bases aériennes. Études et projets de bâtiments sur aéroports
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service technique des bases aériennes. Études et projets de bâtiments sur aéroports (1946-1978)
Cote :
20140239/1-20140239/41
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service technique des bases aériennes
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Missions Archives de la Direction générale de l'aviation civile en avril 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement conservé sous la cote ARCH-2011-06.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
41 articles soit environ 2,8 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
19/02/2019Modifié et importé par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057841