Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, bureau de la réglementation et des élections (sous-série 2175 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Collectivités locales, police administrative, Commission départementale de Sécurité routière, Pompes funèbres et législation funéraire, Dons et legs, Association Communales de Chasse Agrées (A.C.C.A), Tourisme, Cinématographie, Manifestations sportives (1900-2014).
Cote :
2175 W 1-65
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2021
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Direction de la citoyenneté et de la légalité. Bureau de la réglementation et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 24 octobre 2020.
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 65 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,10
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_2175W_prefecture_bur_elections_reglement
Institutions :
Lieux :
Alleyras (Haute-Loire, France), Chilhac (Haute-Loire, France), Brioude (Haute-Loire, France), Chanteuges (Haute-Loire, France)