Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1904 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement concerté (ZAC), 1968-1998
Cote :
1904 W 1-30
Publication :
Archives départementales du Cantal
2008
Aurillac
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
mardi 17 juin 2008
Versement
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 30
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,90
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01904_W