Inventaire d'archives : Archives du Comité de coordination pour le service civil, 2e dépôt (1960-1990)
Cote :
20180722/1-20180722/9
Publication :
Archives nationales
2022
Paris
Informations sur le producteur :
Comité de coordination pour le service civil et les volontariats (France)
Informations sur l'acquisition :
Dépôt.
Historique de conservation :
Ces archives ont été transférées au Fonjep en 2012, puis aux Archives nationales en 2017.
Conditions d'accès :
Soumises à autorisation du déposant pour les articles contenant des informations relatives à la vie privée.
Conditions d'utilisation :
Soumises au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
2,4 mètres linéaires
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_060096