Inventaire d'archives : Tribunal d'instance d'Yssingeaux (sous-série 1801 W)
Cote :
1801 W 1-55
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2018
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal d'instance d'Yssingeaux
Biographie ou histoire
Tribunal supprimé à compter du 1er janvier 2010
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 170 mars 2010
Description :
Évolutions :
Accroissements
Aucun
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive. Les documents antérieurs à 1959 ont été intégrés en partie ou totalement en série U (cotes 9, 13,42).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1801W_TI_Yssingeaux