Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Forest-Saint-Julien
Cote :
E DEPOT 46 CC art. 1 ; E DEPOT 46 D art. 1-3 ; E DEPOT 46 E art. 1 ; E DEPOT 46 F art. 1-4 ; E DEPOT 46 FF art. 1 ; E DEPOT 46 G art. 1-9 ; E DEPOT 46 H art. 1-7 ; E DEPOT 46 I art. 1-3 ; E DEPOT 46 K art. 1-9 ; E DEPOT 46 L art. 1-11 ; E DEPOT 46 M art. 1
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Forest-Saint-Julien
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 6 février 2006
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délai de communicabilité en vigueur
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.20
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 84
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_46