Menu

Commune : Cuq (1595-1894) 75 EDT (43 articles)

Date : 1595 - 1900

Voir le contexte de la notice

Cote :

1 E 75/1-4 ; 75 EDT 1 D/1 ; 75 EDT 1 G/1-9 ; 75 EDT 2 G/1 ; 75 EDT 3 D/1 ; 75 EDT 3 F/1 ; 75 EDT 7 F/1 ; 75 EDT BB/1-9 ; 75 EDT CC/1-10 ; 75 EDT EE/1 ; 75 EDT GG ; GG

Publication :

Archives départementales du Tarn
2004
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Cuq (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôts en 1939, 1950, 1965 et 2010
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Un incendie a ravagé la mairie en 1890, mais toutes les archives anciennes ont été sauvées. L'ensemble des archives anciennes est déposé aux Archives départementales. Les actes de la paroisse Saint-Martin de Carnac de 1675 à 1792 sont transcrits dans des registres concernant surtout la paroisse Saint-Géminien de Vielmur, conservés à la mairie de Vielmur (GG 1 à 5, sauf 2, perdu). Les archives postérieures à la Révolution sont conservées pour partie en mairie, pour partie aux Archives départementales.
Lacunes et pertes
On déplore la perte de la quatrième brevette de 1710 à 1735 (CC 6) constatée en 1992. Plusieurs documents de l'époque moderne sont également manquants en mairie, en particulier les inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie de 1851 et 1861 (3 D), la liste nominative de 1911 (1 F).
<br/>Dates des inspections : 1913, 1930, 1939, 1950, 1965, 1991, 2005.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois, paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, parce qu'elles sont très détaillées, les descriptions d'Émile Jolibois, quoi qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 37
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,34

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 1112.
  • Plan du pont de la Mouline de Cuq sur le ruisseau de Bagas (vers 1770-1775), C 1156.
  • Plans d'adaptation aux reconnaissances féodales faites en faveur du comte Philippe de Noailles, vicomte de Lautrec pour des fiefs situés notamment dans le consulat de Cuq (XVIIIe s.), E 102.
  • Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1668-1792), 2 E 75/1 et 2 E 315/1.
  • Archives notariales : fonds AD 31 (1476-1493), 3 E 55 ; ancien fonds (1386-1631), 6 E 1 renfermant en particulier l'installation des consuls de Cuq (1486-1498) 6 E 1/503 et les élections consulaires à Cuq (1431-1446) 6 E 1/392, (1434-1435) 6 E 1/397, (1437-1443) 6 E 1/399, (1443-1446) 6 E 1/403, (1454-1456) 6 E 1/407 ; fonds Sabo (1571-1597), 6 E 24 ; fonds Baudey (1662-1682), 3 E 69.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/30 ; (1931), 6 M 3/94 ; (1936), 6 M 3/141 ; (1946), 772 W 2 ; (1954), 772 W 13 ; (1962), 772 W 24 ; (1968), 772 W 35 ; (1975), 772 W 46.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1833-1835), 9 M 3/30.
  • Administration communale (1811-1940), 2 O 75/1.
  • Voirie communale (1848-1938), 3 O 551 et 1044.
  • Matrices cadastrales (1840-1945), 3 P 683 à 687.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1791-an VI), Q 38 ; adjudication (1790-1810), Q 90 ; vente de meubles (an II), Q 301 ; séquestre de biens incorporels (1792), Q 431.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 13.
  • Travaux hydrauliques (an XI-1942), 7 S 245, 247 à 250, 252, 900, 1200, 1507, 1633, 1634 et 1638.
  • Enseignement : écoles primaires (1874-1923), 1 T 1/68 et 1 T 2/35 ; plans divers (1877), 1 T 2/44 et 45 ; écoles primaires privées (1931), 1 T 2/276.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1861), 3 T 191 et 1873 W 452.
  • Affaires culturelles : monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1920-1921), 4 T 26 ; sociétés savantes (1896), 4 T 31.
  • Cultes : fabriques (1833-1906), 1 V 725 et 745 ; églises et presbytères (an X-1816), 1 V 832 ; factures (1900-1901), 1 V 945.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1866-1936), 2 X 462 et 463.
Archives entrées par voie extraordinaire
Archives privées
  • Rôle de la pesade à Cuq (1722), 1 J 39/2.
  • Archives de la communauté de Cuq : imposition pour les fortifications de Narbonne (1635), gabelles (1676), pont sur le ruisseau de Bagas (1699), 1 J 48/2.
  • Terrier des fiefs de la commanderie de Rayssac, dont certains situés à Cuq (1772), 1 J 1137/1.
  • Procédures pour la communauté de Cuq devant la cour de Lautrec (1616), 5 J 14.
Documents figurés
  • Carte postale, 7 FI 75/1.

Observations :

Note(s)
Une partie du fonds déposé regroupant à la fois des archives anciennes et modernes (3,40 m.l.) est encore dépourvue d'inventaire.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_75EDT_Cuq

Institutions :

Cuq (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Cuq (Tarn)

Lieux :

Cuq (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service
Télécharger la notice en CSV
Archives départementales du Tarn
Partager :

Liens