Inventaire d'archives : 1380 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de la communication
Cote :
1380 W 1-504
Publication :
créé en 2001, repris en 2003, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement de 2001.
Description physique :
0,06 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001380w