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Inventaire d'archives : Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Bureau des décorations (1930-1973)

Date : 1930 - 1973

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Contenu :

Sommaire

Art 1-187, 233-239 (MAR. 6174-6360, 6406-6412) : Mérite maritime : Propositions, réunions du conseil de l’ordre, 1930-1972. Art 188-232 (MAR. 6361-6405) : Légion d’honneur : Propositions, réglementation, ratification, 1933-1973

Cote :

19820002/1-19820002/239

Publication :

Archives nationales

1982

Informations sur le producteur :

Bureau des décorations (direction générale de la marine marchande)

Description :

Mise en forme :

Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_006562

Institutions :

Bureau des décorations (direction générale de la marine marchande)

Thèmes :

décoration, légion d'honneur

Type de document :

procès-verbal de séance

Contexte de la description :

Archives nationales

Marine ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Bureau des décorations (1930-1973)

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