Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1956-1984)
Contenu :
SOMMAIRE
TRAC. 211 A
Courrier du bureau 1966 - 1981. 38058 à 38067. 147 à 156
Délégations de signature, 1981 - mars 1983. 38068. 157
Avis donnés par le SGAC, pour toutes décorations, 1961 - 1980. 38069 à 38075. 158 à 164
Propositions émanant du SASCA, d'Air-France, du SNIRFAG/SNIPAG
dates diverses, 1956 - 1984. 38076 et 38077. 165 et 166
Légion d'honneur
Généralités
Fiches des personnes promues
Dossiers individuels. 38078 à 38096. 167 à 185
Ordre national du Mérite
Fiches des personnes promues
Dossiers individuels. 38097 à 38115. 186 à 204
Médaille de l'Aéronautique
p.v. des séances du conseil, AOUT 1958 - NOVEMBRE 1971
Propositions des services, 1974 - 1983
Fiches des personnes promues Dossiers individuels. 38116 à 38137. 205 à 226
Médaille d'honneur de l'Aéronautique
Tableaux de proposition, arrêtés de nomination, correspondance 1974 - 1976
Dossiers individuels. 38138 à 38149. 227 à 238
Palmes académiques
Documentation, 1957 - 1967 Notices de proposition, 1967 - 1972. 38150. 239
Sommaire
Art 1-19 : Chrono du courrier, des délégations de signature et des avis donnés sur les propositions de décoration, 1966-1981. Art 20-93 : Mémoires de propositions pour décorations, 1956-1984
Cote :
19880100/1-19880100/93
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Services rattachés au directeur général (direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014753