Inventaire d'archives : District de Pont-de-Vaux

Date : 1784 - 1801

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Cote :

9 L 1-55

Publication :

Archives départementales de l'Ain

2009

Bourg-en-Bresse

Informations sur le producteur :

District de Pont-de-Vaux

<emph RENDER="bold">Cantons et communes du district</emph> Bâgé-Le-Châtel : Asnières, Bâgé-la-Ville (ou Bâgé-La-Campagne), Bâgé-le-Châtel (chef-lieu) (ou Bâgé-de-L'Ain), Béréziat, Dommartin, Feillens, Manziat, Marsonnas, Replonges, Saint-André-de-Bâgé (ou La Giraudière), Saint-Laurent-sur-Saône (ou Ain-sur-Saône, Ain-Saône, Commune-d'Ain-sur-Saône, Port-de-L'Ain ou Port-d'Ain), Vésines Pont-de-Vaux : Arbigny, Boissey, Boz, Chavannes-sur-Reyssouze, Chevroux, Gorrevod, Ozan, Pont-de-Vaux (chef-lieu), Saint-Bénigne (ou Mont-Libre), Saint-Etienne-sur-Reyssouze (ou Mont-Reyssouze), Sermoyer. Saint-Trivier-de-Courtes : Busserolles (Rattachée le 6 nivôse an III à Varennes), Cormoz, Courtes, Curciat-Dongalon, Jayat, La Chapelle-Thècle, Lescheroux, Mantenay-Montlin, Saint-Jean-sur-Reyssouze, (ou Montfleury-sur-Reyssouze), Saint-Julien-sur-Reyssouze (ou Unité-de-Reyssouze ou Unité-sur-Reyssouze), Saint-Nizier-le-Bouchoux (ou Nizier-la-Liberté), Saint-Trivier-de-Courtes (chef-lieu) (ou Val-Libre), Servignat, Tagisset, Vernoux, Vescours. <emph RENDER="bold">Présidents du directoire</emph> JOUBERT Cadet, Claude-Marie : avocat (juin 1790-1791) TRAMBLY l'Aîné (1791-1792)GONET, Marie Michel Alexandre (1792-an II) GROGNET, Denis Georges Catherine (an II-an III) JOUBERT, Claude-Marie (an III) CURVAT : homme de loi (an III) GONNET, Marie Michel Alexandre : médecin (an III) <emph RENDER="bold">Procureurs-syndics et agents nationaux</emph> BERTHET, Denis Joseph (1790-1792) ANDRE, Charles-Joseph (1792-an II) LESCUYER, Marie Philippe (7 ventôse an II) MORTEL, Philibert (an II-an III) POIZAT, Claude Joseph (fructidor an II)

Conditions d'accès :

Selon les modalités du tèglement de la salle de lecture Libre

Conditions d'utilisation :

Selon les modalités du tèglement de la salle de lecture

Langues :

Français

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 55 unités de description

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,15 ml

Ressources complémentaires :

Archives départementales de l'Ain. Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire numérique rédigé par Jérôme Croyet, Jérôme Dupasquier et Brigitte Ladde sous la direction de Paul Cattin, Bourg en Bresse, 2003, p. 280-290 Pour des informations en ligne sur le contexte historique de production et de conservation de ces documents, ainsi que pour des sources complémentaires, voir Les archives de la Révolution dans l'Ain : introduction générale (lien disponible ci-dessus)

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Références bibliographiques :

BERTHET. Discours adressé à M. Royer, évêque du Département de l'Ain, lors de sa visite pastorale, dans l'église de MM. les pénitents de Notre Dame du Confalon de la ville de Pont-de-Vaux par M. Berthet, homme de loi, ancien recteur à la tête de la compagnie des pénitents, 30 avril 1792. In 8° (BIB D 339). GUICHELLET. Discours prononcé le 14 juillet 1790, pour la cérémonie de la prestation du serment civique des citoyens de la ville de Pont-de-Vaux, par M. Guichellet, doyen du chapitre et curé de la paroisse, de la société d'Emulation de Bourg-en-Bresse. In 8° (BIB D 339). GUICHELLET. Réflexions impartiales sur la Constitution Civile du clergé de France, par Guichellet curé de Pont-de-Vaux, 19 Janvier 1791. In 8° (BIB D 339). PONSOT, Pierre (sous la direction de). La Bresse, Les Bresses, Ain, Jura, Saône-et-Loire, de la Préhistoire à nos jours. A. Bonavitacola, Saint-Just, 1998, 328 p., ill. (BIB C 421). REBOUL, Pierre. Un curé en Bresse pendant la Révolution. Notice biographique et histoire de la persécution religieuse. Imp. centrale, Bourg-en-Bresse, 1914, 310 p., frontispice (BIB D 1286).

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