Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des libertés locales. Archives de...
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des libertés locales. Archives de Marie-Hélène Debart, conseillère technique chargée des questions Corse (2001-2004)
Contenu :
Outre les discours du ministre de l'Intérieur, ce versement traite essentiellement de la réforme institutionnelle et de la situation politique, économique et sociale de la Corse pour les années 2002-2004.
Le présent versement entre dans le cadre du protocole signé par Nicolas Sarkozy à son départ.
Sommaire
cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l’Interieur, de la Sécurite intérieure et des Libertés locales de 2002 a 2004. . Art 1-4 : activites ministerielles : demandes d’interventions et d’audiences aupres du ministre de l’interieur : 2002-2004.-Art 5-12 : reformes des structures administratives de la corse : mise en place du nouveau statut de l’ile, fonctionnement de l’assemBlee territoriale de corse : 2001-2004.-Art 13-34 : situation politique, economique et sociale de la corse : dossiers relatifs aux Enquetes judiciaires, mesures de maintien de l’ordre dans l’ile : 2002-2004.
Cote :
20060644/1-20060644/34
Publication :
Archives Nationales
2006
Informations sur le producteur :
Cabinet de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales (2002-2004)
Marie-Hélène Debart, administratrice civile depuis 2002, est conseillère technique auprès de Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales, puis du même, ministre de l'Economie et des finances, à partir d'avril 2004, comme chargée de la rédaction des discours du ministre.
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2006.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 2 avril 2004 auprès de Marie-Hélène Debart, conseillère technique chargée des questions corses, par la Mission des Archives nationales. Il portait la cote interne 2004/32 Mi 1-34.
Description :
Mise en forme :
Seuls les doubles et quelques dépêches AFP sans lien ou sans valeur ajoutée pour les sujets traités et deux cartons de périodiques corses ont été éliminés.
Conditions d'accès :
Selon les modalités du protocole signé par Nicolas Sarkozy.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement des Archives nationales
Description physique :
Importance matérielle :
20 cartons (7 mètres linéaires)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2021Réencodage XML de l'inventaire dématérialisé (Maïwenn Bourdic)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_026347