Inventaire d'archives : BJS68 Justice seigneuriale de Morteau
Cote :
BJS68
Publication :
Archives départementales du Doubs
Septembre 2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : prieuré bénédictin Saint-Pierre de Morteau.
Seigneur : prieuré bénédictin Saint-Pierre de Morteau.
Ressources complémentaires :
Voir aussi cote 34H
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000654_BJS68