Inventaire d'archives : 1014W - Division de l'administration générale et de la police - Elections
Contenu :
Art. 1-2 : chambre de métiers, élections (1977-1980).
Art. 3 : mines, sociétés de secours : élections du conseil d'administration (1969-1976).
Art. 4-20 : associations déclarées, déclarations (1976-1978).
Art. 21-24, 30 : élections présidentielles : procès-verbaux communaux, instructions, propagandes.... (1981).
Art. 25-28 : syndicats agricoles et ouvriers, dossiers des syndicats (1944-1965).
Art. 29 : associations étrangères, dissolutions et transferts (1946-1967).
Art. 31 : passages à niveau, aliénation d'immeubles (1980-1981).
Art. 32 : tribunal administratif et domaines, contravention de grande voirie (1972-1981).
Art. 33-35 : lignes électriques, servitudes légales (1973-1978).
Art. 36-47 : recrutement, commission régionale et listes communales (1979-1980).
Art. 48 : rapatriés, indemnisation (1979).
Art. 49-55 : élections législatives, instructions, propagandes, candidatures et procès-verbaux communaux (1978-1981).
Cote :
1014W 1-55
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'administration générale et des élections.
Versement du 15/05/1981
Description :
Mise en forme :
Répertoire
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
55 articles, 4.50 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1014W_1-55