Inventaire d'archives : 1818 W - Trésorerie générale de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Budgets des communes et des établissements publics locaux : apurement administratif des comptes des communes et des établissements publics locaux.
Cote :
1818 W 1-331
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2006
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale du département de la Côte-d'Or. Service collectivités et établissements publics locaux. Service CEPL
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 29 septembre 2005
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en mars 2006.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 361
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 34,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000819