Inventaire d'archives : 1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées Bureau de...
Titre :
1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes 2ème Direction - 3ème Bureau
Cote :
1638 W 1-7
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2009, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
2ème Direction - 3ème Bureau
Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
2ème Direction - 3ème Bureau
Informations sur l'acquisition :
Versement du 26 novembre 2009
Description physique :
Importance matérielle :
7 articles - 0,80 m/l
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001638w
Institutions :
Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire