Inventaire d'archives : Fonds Mutuelle Retraite des Instituteurs Fonctionnaires de l'Education Nationale de l'Ain
Contenu :
Documents statutaires et comptables.
Cote :
221 J 1-4
Publication :
Archives départementales de l'Ain
2005
Bourg-en-Bresse
Informations sur l'acquisition :
Don effectué le 26 janvier 2005 par M. Jean Pierre Mermet, dernier président, suite à la dissolution prononcée par l'assemblée générale du 24 novembre 2004.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 4
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Dimensions :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD001_221J_MRIFEN