Inventaire d'archives : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier...
Titre :
1364 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural
Cote :
1364 W 1-12
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
1999, encodé en 2015
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural
Informations sur l'acquisition :
Versement du 21 juillet 1999
Description physique :
Importance matérielle :
12 articles - 1,20 m/l
Précisions matérielles :
Versement reclassé en 2014 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001364w