Inventaire d'archives : Archives communales d'Equemauville
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Equemauville.
Informations sur le producteur :
Mairie d'Equemauville.
Informations sur l'acquisition :
Les archives d'Equemauville ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, en 1944, les 2 novembre 1995 et 7 décembre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001447