Inventaire d'archives : 3301W - Préfecture du Calvados, Direction de la citoyenneté et des collectivités locales, Bureau de la réglementation, des...
Titre :
3301W - Préfecture du Calvados, Direction de la citoyenneté et des collectivités locales, Bureau de la réglementation, des associations et des élections
Contenu :
- liste d'émargement des élections Européennes 2019 et procès-verbaux des bureaux de votes;
- dossiers d'association loi du 1er juillet 1901 de Caen, Bayeux, Lisieux et Vire dissoutes en 2017, classées par numéro Waldec
Cote :
3301W/1-3301W/54
Publication :
Archives du Calvados
2019
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Préfecture du Calvados / Direction de la citoyenneté et des collectivités locales / Bureau de la réglementation, des associations et des élections
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/10/2019
Description physique :
Importance matérielle :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_002144