Inventaire d'archives : 2 O 2794-2799 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Maxilly-sur-Léman (1860-1942)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2794-2799

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 14
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,72

Ressources complémentaires :

Dans le service
Série E DEPOT Communes : E DEPOT 172 (1632-1940)
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 594 : numéros suivis
1 Cd 1479 : tabelle
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1641-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1037-1152 : bureau d'Évian, 1697-1798
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon (1792-1800)
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon (1798-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1748-1927 : bureau d'Évian, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 39 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 33 : listes électorales
3 M 224 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 134 : source ferrugineuse
5 M 199 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 277 : listes nominatives
Sous-série 8 M : commerce et tourisme, 1860-1940
8 M 28 : foires et marchés
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1083 : état de section, 1868
3 P 3/1084 : matrices des propriétés foncières, 1870-1914
3 P 3/1085-1087 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1977
3 P 3/1088: matrices des propriétés bâties, 1911-1974
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1880-1900
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 28 : justice de paix, canton d'Évian, 1866-1964
Série V : cultes, 1860-1940
5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 232 : commune de Maxilly, 1879-1882
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon, 1860-194
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]
Archives communales déposées de Maxilly-sur-Léman [texte imprimé] : E Dépôt 172 / Myriam Henry. - éd. revisée. - Annecy : Archives départementales de la Haute-Savoie, 2012. - 1 vol. (32 p.) ; 30 cm. [Cote : IR 586]
Archives communales de Maxilly-sur-Léman / Monique Viallet. - Seynod : [s.n.], 2003. - N.p. Archives conservées à la mairie de Maxilly-sur-Léman. [Cote : IR 454]
Bulletin municipal de Maxilly-sur-Léman [texte imprimé]. - Maxilly-sur-Léman : Mairie de Maxilly-sur-Léman, 1990-en cours. Pas d'édition en 1996, 1998 à 2001. Annuel. [Cote : BM 179]
Maxilly [texte imprimé] : dépouillement des registres paroissiaux, baptêmes, mariages et décès de 1632 à 1637 / Bernard Raymond. - [S.l.] : [s.n.], 1996. - 1 vol. (4 p.). [Cote : F 922]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]
Maxilly [texte imprimé] : Une lettre du recteur de Maxilly, sans nom de destinataire. - [S.l.] : [s.n.], 1820. Fonds Théodore Reinach. Papiers du château Costa, à la Motte-Servolex, concernant le département de la Haute-Savoie, 1310-XIXe s. Don, septembre 1927. [Cote : F 111]
Maxilly 2.000 devrait ressembler à Maxilly 1975 un village rural tourné vers la résidence individuelle et le tourisme pastoral. (Monographie) [texte imprimé] / B. Vianney. - [S.l.] : [s.n.], [1975]. [Cote : DOC 511]
Maxilly, Petite-Rive, Curtenay, Etrivaz, Montigny au fil du temps.. [texte imprimé] / Georges Baud.. - [S.l.] : [s.n.], 1996. - 128 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 21 cm. [Cote : Bib 5390]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001535

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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