Inventaire d'archives : Foyer départemental de l'enfance : dossiers des usagers pris en charge (1966-1978) - 1772 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers des usagers pris en charge (enfants nés entre 1966 et 1978)
Cote :
1772 W 1-27
Publication :
Archives départementales du Gard
2021
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Gard. Centre départemental d'accueil des familles
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 juin 2021
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par année de naissance puis dans l'ordre alphabétique des noms. Dans le cas de fratries, une enveloppe vide renvoie au dossier de l'aîné.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Les dossiers des usagers pris en charge sont communicables après un délai de 50 à compter de la clôture du dossier et 120 ans à compter de la date de naissance de l'intéressé en cas de présence d'informations à caractère médical.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 27 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01772_W