Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; chef de service et services rattachés ;...

Titre :

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; chef de service et services rattachés ; Bureau budget (1946-1974)

Contenu :

Sommaire
Art 1-3 : Budgets : Préparation, exécution, transfert des crédits d’équipements, 1972-1973 Art 4-11 : Gestion budgétaire, lettres de commandes, marchés, 1969-1973 Art 12-13 : Situations comptables trimestrielles de la direction technique des constructions aéronautiques, 1962-1974 Art 14 : Règlements à Air-France des sommes dues au titre du déficit d’exploitation des lignes d’intérêt général, 1946-1958

Cote :

19790689/1-19790689/14

Publication :

Archives nationales
1979

Informations sur le producteur :

Bureau du budget (direction des transports aériens)

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011789

Archives nationales

Liens