Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des...
Titre :
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des services régionaux et départementaux ; Bureau personnels Services vétérinaires, haras, inspection (1984-1987) - Bureau personnels Services vétérinaires titulaires et contractuels, corps inspection du travail, contrôle des Lois sociales et des personnels des haras (1987-) (1987)
Contenu :
- - Sommaire
113 PER 1 Commision administrative paritaire du corps des vétérinaires inspecteurs, 1979-1986.
113 PER 2 Concours pour le recrutement des vétérinaires inspecteurs, 1975-1983.
113 PER 3 Concours pour le recrutement des vétérinaires inspecteurs contractuels des services vétérinaires, 1970-1980.
Avancements d'échelons des vétérinaires inspecteurs contractuels des services vétérinaires, 1970-1983.
113 PER 4-9 Avancements de chevrons, d'échelons-promotions de grades des vétérinaires inspecteurs, 1975-1987.
113 PER 10-14 Primes de rendement -indemnités spéciales de sujétions accordées au corps des vétérinaires inspecteurs et aux inspecteurs de l'élevages ex-FOM affectés en métropole (corps autonomes), 1983-1987.
Sommaire
Art 1-14 (113 PER) : Gestion de la carrière des agents du corps des vétérinaires inspecteurs (titulaires et contractuels) et des inspecteurs de l'élevage de l'ex FOM (ministère de la France d'Outre Mer) affectes en métropole (corps autonome) : Commissions administratives paritaires, recrutement (voir. Art 2-3), avancement, primes de rendement, 1970-1987
Cote :
19890175/1-19890175/14
Publication :
Archives nationales
1989
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021810