Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Pierre-la-Vieille

Contenu :

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Pierre-la-Vieille.

Publication :

Archives du Calvados
2016
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen

Informations sur le producteur :

Mairie de Saint-Pierre-la-Vieille.

Informations sur l'acquisition :

Les archives de Saint-Pierre-la-Vieille ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 1er juin 1985, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Historique de conservation :
La plupart des documents ont disparu, probablement suite aux événements de 1944.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives du Calvados

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_001123

Archives départementales du Calvados

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