Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers du cabinet du directeur général (1985-1989)
Contenu :
Ce versement est composé des compte-rendus de différentes missions rattachée au cabinet de la
Direction générale de l'administration du ministère de l'Intérieur, des synthèses de rapports de
préfets, des dossiers sur divers sujets comme la réforme du conseil d'Etat, la Défense et la
sécurité civile ou la commémoration du Bicentenaire en 1989.
Cote :
19910797/1-19910797/3
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Cabinet du directeur général de l'administration (ministère de l'Intérieur)
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1991.
Historique de conservation :
Ce versement 19910797 a été pris en charge le 27 mars 1991 par la Mission des Archives
nationales au ministère de l'Intérieur, avec bordereau, auprès du cabinet du directeur général
de l'administration. Il portait la cote interne : 91/53 MI 1 à 3.
Conditions d'accès :
Communication des documents en application des articles L. 213-1 à 213-7 du Code du
patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement en vigueur aux Archives nationales
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008666