Inventaire d'archives : 2006 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Interdirectionnel Solidarité et Famille
Contenu :
Dossiers APH 21 (adapation personnalisée de l'habitat)
Cote :
2006 W 1-12
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2010
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Côte-d'Or. Pôle interdirectionnel solidarité et famille. Direction de l'autonomie. Service soutien à domicile
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 9 septembre 2010
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
Seules les lettres B et T sont versées aux archives départementales
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 12
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Ressources complémentaires :
Autre instrument de recherche
lien à faire vers fiche EAC
lien à faire vers fiche ISDF
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001783