Inventaire d'archives : 1109 W - Taxe d'habitation, impôt sur le revenu, matrices individuelles, taxe professionnelle de la perception de Chaumont
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles et pièces diverses.
Cote :
1109 W 13-33
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale. Perception de Chaumont
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 9 juillet 1984.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
lundi 30 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1109W_communicable
Institutions :
Thèmes :
fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité professionnelle, impôt sur le revenu, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe professionnelle