Inventaire d'archives : ACCIDENTS, REGISTRE D'HOTEL, REGISTRE DE DEPOT AU GREFFE.
Contenu :
1-18 Dossiers d'accidents corporels (1954-1981) ; 19-23 registres d'hôtel (1968-1973) ; 24 registre de dépôt au greffe (1939-1977).
Cote :
1212W/1-24
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)
COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
24 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1212W