Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Galan (1637-1935)
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Galan, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Castelbajac et Libaros.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué :
de trois versements effectués par les notaires de Galan :
- 3 E 40/1-56, 62-214 (entrée n°1592 du 28 octobre 1998),
- 3 E 70/1-33 (entrée n° 20090032 du 10 mars 2009),
- 3 E 99/1-47 (entrée n° 20110201 du 29 septembre 2011),
de la cotation d'un cahier de notaire existant dans un registre paroissial de la commune de Galan (183 E depot) :
- 3 E 114/1,
d'une réintégration provenant d'un détenteur privé :
- 3 E 76/1 (entrée n° 20090165 du 24 novembre 2009),
de la réintégration d'un article provenant d'un autre service d'Archives départementales (Archives départementales de la Haute-Garonne) :
- 3 E 67/27 (entrée n° 20090016 du 5 février 2009),
de la réintégration d'un article provenant d'un service d'Archives municipales (Archives minicipales de Tarbes) :
- 3 E 80/1 (entrée n° 20100054 du 21 avril 2010),
de 31 articles provenant d'une autre étude notariale du département (Tournay) :
- 3 E 39/24-51, 54-55, 72 (entrée n°1493 du 16 décembre 1997).
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le notaire de Sabarros a été classé dans le répertoire des notaires de Castelnau-Magnoac. En effet, la commune de Sabarros ne sera rattachée au canton de Galan qu'en 1948.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 324
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 24,49
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00189