Inventaire d'archives : 2818W - Sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône - Arrêtés du sous-préfet
Cote :
2818W 1-2818W23
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 19/12/1990
Description :
Critères de sélection :
Les articles 2818 W 1 et 2 ont été éliminés le 18.12.2006.
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.70 ML
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2818_W