Inventaire d'archives : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace...
Titre :
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique ; Département espace océan environnement (1955-1993)
Contenu :
Introduction
Le secteur Espace - Océan - Environnement
l'intérêt sur les recherches concernant le milieu naturel qui nous entoure, a contribué à la mise en place d'actions concertées de la DGRST depuis le IVe Plan (1962-1965) dans ce domaine.
Ces actions portèrent notamment sur les recherches dans le secteur des sciences de la terre, l'exploitation des océans et les recherches atmosphérique (
).
cf DGRST, les actions concertées, rapport d'activité, 1961-1965 ;
: le Progrès scientifique, n° 97, juin 1966.
In
Au cours des VIe et VIIe plans, les recherches dans ce secteur se sont amplifiées et orientées vers :
concernant la couche météorologique. C'est pour cela que ce fonds comprend outre les archives de la DGRST, certains documents émis par la Météorologie nationale, le CNRS, les Universités, le CNES, le CNET et l'INRA.
Les recherches atmosphériques
portant sur l'étude physico-chimique du milieu marin (océanographie) et l'étude des êtres vivants dans le milieu marin (biologie marine)
Les recherches océanologiques
. A part la DGRST, les organismes qui interviennent dans cette étude sont l'IFREMER (
), l'Université, le CNRS, l'IRD (anciennement ORSTOM), L'IFP et le CEA.
L'étude du milieu terrestre
Cet organisme de recherche est né de la fusion du CNEXO et de l'ISTPM
s'agissant des recherches à caractère fondamental.
La connaissance de l'espace
s'agissant de recherche et développement sur les systèmes spatiaux en vue de leur utilisation à des fins de recherche fondamentale, télécommunication, météorologie, observation de la terre etc...
L'application de l'espace
A noter que parmi les actions concertées, l'AC
occupe une place importante. Toutes ces actions concernant l'espace et plus particulièrement la stratosphère est la conséquence de l'intérêt accordé aux recherches sur la stratosphère et l'ozone. En effet, en 1972 fut créé
(COVOS), placé auprès du Ministère des Transports et du ministère de la qualité de la vie et chargé de conduire les recherches en France sur ce problème. En 1976, date à laquelle le COVOS remit ses conclusions aux instances ministérielles, la DGRST reprit le relais dans le domaine des recherches stratosphériques en lançant l'action concertée citée ci-dessus.
physico-chimie de la stratosphèreun Comité d'études pour les conséquences des vols stratosphériques
Evolution institutionnelle de ce secteur de recherche
Les diverses actions par thèmes ont été très vite rassemblées au sein de la DGRST. Cette dernière a été un organisme administratif à vocation interministérielle, placé sous l'autorité du Secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre, chargé de la Recherche.
Mise sous la tutelle du Ministère de l'Industrie de 1969 à 1977, la DGRST fut de nouveau sous celle du Premier Ministre jusqu'en 1981, date à laquelle elle fut intégrée au ministère de la Recherche et de la Technologie et abrogée au 1er décembre 1981.
Au sein de la DGRST puis du département ministériel, se constituèrent de grands groupes de recherche qui ont donné naissance aux secteurs de recherche dès 1972, chaque secteur possédant un chef de secteur, chargés de mission et assistants dont l'un d'entre eux pouvait être conseiller scientifique auprès d'un ou de plusieurs comités d'action concertée.
En 1974, la création de la MST consacre l'existence de ces secteurs et en assure leur coordination.
Cette instance de coordination aura une vie tout à fait pérenne au sein du département ministériel et selon les années s'intitulera direction scientifique et technique de (1989 à 1993) ou Mission scientifique et technique pour les autres périodes et ce jusqu'en décembre 1997.
Les diverses appellations de ce secteur scientifique furent depuis le Vème plan :
1966 Division des sciences de la nature
1972 Environnement, océanographie, programmes spatiaux
1974 Environnement (sports, amélioration des conditions de travail, recyclage des matières premières)
Espace, télécommunication, océanographie physique
1975 Environnement physique
Espace et télécommunications
1976 Environnement
Espace, Océan
1978 Ensemble Espace, océan, télécommunications
Environnement physique
1980 Ensemble espace, océan
1981 Espace, océan, environnement
Devenu depuis 1982 département scientifique, celui-ci gardera son appellation Espace, océan, environnement jusqu'au premier Cabinet CURIEN. De 1984 à 1986, l'énergie et les matières premières viendront s'adjoindre à son secteur scientifique initial et deviendra département sciences de l'univers, énergie et matières premières. Il faut noter par ailleurs pour cette même période, l'existence du département Espace. En 1989, celui-ci verra de nouveau l'espace revenir dans ses missions et s'intitulera Terre, océan, espace et environnement, cela jusqu'en 1993.
De 1993 à 1997, celui-ci sera désigné sous le titre de Sciences de la terre et de l'univers, espace. A compter de décembre 1997, celui-ci s'intulera Sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement. Quant au secteur Espace, celui-ci constituera un secteur du département espace, aéronautique.
Le Fonds de la Recherche et ses procédures d'intervention
Le Fonds de la recherche scientifique et technique puis Fonds de la recherche et de la technologie, créé par décret du 9 décembre 1959, est un moyen mis à la disposition de la DGRST puis du département ministériel pour l'aider dans l'application de la politique nationale de la recherche. Il est aussi utilisé sous forme incitative pour des sujets prioritaires qui, à un moment donné, ont été insuffisamment pris en compte par les structures en place.
Ces moyens d'intervention sont les suivants :
- Actions concertées (AC), actions complémentaires coordonnées (ACC) et actions de programmes (AP)
- Actions urgentes (AU) devenues à compter de 1975, actions spécifiques (AS) et contrats de programme
Cette procédure de financement d'aide à la recherche concourt ainsi à l'orientation de la politique de la recherche de ce secteur.
Intérêt du fonds
Bien que partielles (
), ces archives permettent d'avoir un bon aperçu de la recherche en ce domaine et revêtent une importance scientifique pour l'histoire des sciences tant sur le plan national qu'international et soulignent l'importance de la coopération scientifique internationale.
Aucun tri n'a été opéré dans les deux fonds d'archives intermédiaires constituant ce versement d'archives définitives. Elles ont été ordonnancées selon le plan de classement à la suite du remaniement ministériel de 1993. Cependant, deux liasses ont été malencontreusement détruites. Il s'agit du
du 15 octobre 1981 et de celui de septembre-octobre 1983. Une lecture de ces archives pourra en être faite dans les fonds des services du Premier Ministre mais les documents préparatoires ne pourront être malheureusement consultés qu'au niveau des fonds de la MST, instance de coordination et dans les archives du CNES.
Conseil restreint sur le spatial
Pour certaines parties de ce vaste domaine de recherche, il est conseillé de consulter les archives des organismes de recherche tels que le CNRS, l'IFREMER et le CNES qui, d'ailleurs, sont largement représentés dans cet inventaire.
Sommaire
Art 1-3 : Politique de la recherche, formation par la recherche, programmes de recherche dans les secteurs océan, environnement, les grands équipements scientifiques, les recherches polaires : comptes rendus de réunions interministérielles, comités et commissions, statut juridique, budget, notes et rapports, 1955-1993 ; droit de la mer. Accords et conventions, 1989-1991 ; recherches polaires : Traité de l’antarctique, 1980-1992 Art 4-5 : Relations scientifiques avec le ministre des Affaires étrangères, comités et commissions, tutelle des organismes de recherche, le Groupement d’Intérêt Public (GIP) espace, l’association Descartes et l’Observatoire du Sahara et du Sahel (OSS) : comptes rendus de réunions, budget, congrès, 1986-1992 Art 5 (suite) -9 : Relations internationales concernant les organismes et les programmes internationaux, la coopération scientifique notamment dans les secteurs climat et environnement, les organismes et programmes de recherche européens notamment les programmes Eurêka et spot : Conventions, comptes rendus de réunions, notes, congrès, 1982-1993 Art 9 (suite) -13 : Fonctionnement du département notamment le minutier chronologique, le schéma prospectif et le budget : Notes, 1984-1992 Art 13 (suite) -14. Aides à la recherche et formation par la recherche notamment allocations de recherche et bourses environnement : Textes législatifs, comptes rendus de réunions, financement, 1988-1992
Cote :
19990442/1-19990442/14
Publication :
Archives Nationales
1999
Informations sur le producteur :
Département Terre, océan, espace et environnement (départements scientifiques et techniques, direction générale de la recherche et de la technologie)
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_019266
Lieux :
Thèmes :
aide à la recherche, allocation de recherche, bourse de recherche, budget, climat, commission scientifique, congrès, coopération scientifique, droit, environnement, espace, formation professionnelle, groupement d'intérêt public, mer, océan, organisation internationale, organisme de recherche, programme de recherche, programme européen, recherche, recherche et développement, réunion interministérielle, sciences de le terre et de l'univers, statut juridique, traité, étude prospective