Inventaire d'archives : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service...

Date : 1880 - 1976

Titre :

Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : littoral, ports... (1880-1975) - 4, 5 et 6 S W

Contenu :

Présentation du contenu

Documents de provenances diverses : Tutelles des communes et travaux communaux, Direction de l'équipement, Ponts et Chaussées...

On retrouve de nombreux dossiers de travaux et de projet contenant énormément de plans.

Cote :

4 S W 313-694 ; 5 S W 148-179 ; 6 S W 1-15

Publication :

Archives départementales du Gard

2023

Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:

Préfecture du Gard

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versements

Historique de conservation :

Historique de la conservation

Versements éffectués dans les années 1970.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique: Syndicats et associations syndicales autorisées (1907-1976) - 4 S W : 18,36 mètres linéaires. Canaux - Marais - Etangs (1880-1962) - 5 S W : 1,39 mètres linéaires. Service maritime - Ports (1956-1975) - 6 S W : 1,73 mètres linéaires.

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 225

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 21,48

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Travaux publics et transports (1742-1976) - série S :

- Ponts et Chaussées (an VII-1944) - 1 S

- Navigation intérieure (1790-1943) - 3 S

- Service maritime (an II-1942) - 4 S

- Service hydraulique (1742-1947) - 7 S

Direction départementale de l'équipement (DDE) : administration générale, réseau routier, chemin de fer, aéronautique (1894-1976) - 1 S W

Administration communale (1933-1983) - 6 O W

Fonds des eaux et forêts de Nîmes (1922-1989) - 7 W

Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon : aménagements des ports d'Aigues-Mortes, du Grau du Roi et de Port Camargue (1957-1984) - 1019 W

Agriculture et hydraulique, associations syndicales autorisées (ASA) : activités (1835-1992) - 1219 W

Travaux en sites classés, projets d'aménagements soumis à l'obtention d'une dérogation préfectorale, mise en oeuvre du réseau écologique européen Natura 2000 (1912-2013) - 1603 W

Aménagement des ports de plaisance de Port Camargue et d'Aigues-Mortes (1966-2001) - 1811 W

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_04_05_06_SW

Personnes ou Institutions :

Gard. Préfecture, Préfecture du Gard