Inventaire d'archives : 6300W

Contenu :

Le versement est composé des dossiers de carrière des personnels gérés par la direction des personnels de l'administration et de l'encadrement du rectorat de l'académie de Toulouse.
Ces dossiers sont ordinairement divisés en cinq sous-dossiers : arrêtés d’affectation et de promotion, notation, congés, correspondance, dossier administratif.
Le nombre, la dénomination et le contenu de ces sous-dossiers peut varier en fonction des catégories de personnels et des époques

Cote :

6300 W 1 - 232

Informations sur le producteur :

producteur: France. Académie (Toulouse)
fournisseur: Rectorat de l'académie de Toulouse

Informations sur l'acquisition :

Versement
12 mai 2005

Description :

Critères de sélection :
Aucune élimination
Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique.

Conditions d'accès :

Consultable selon la législation en vigueur.

Conditions d'utilisation :

Se reporter aux règlements en vigueur.

Description physique :

25,92 ml.

Ressources complémentaires :

AD031_6300W
6154W / 6732W / 7353W / 8337W

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD031_6300W

Thèmes :

enseignant

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne

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