Inventaire d'archives : 6300W
Contenu :
Le versement est composé des dossiers de carrière des personnels gérés par la direction des personnels de l'administration et de l'encadrement du rectorat de l'académie de Toulouse.
Ces dossiers sont ordinairement divisés en cinq sous-dossiers : arrêtés d’affectation et de promotion, notation, congés, correspondance, dossier administratif.
Le nombre, la dénomination et le contenu de ces sous-dossiers peut varier en fonction des catégories de personnels et des époques
Cote :
6300 W 1 - 232
Informations sur le producteur :
producteur: France. Académie (Toulouse)
fournisseur: Rectorat de l'académie de Toulouse
Informations sur l'acquisition :
Versement
12 mai 2005Description :
Critères de sélection :
Aucune élimination
Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique.
Conditions d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se reporter aux règlements en vigueur.
Description physique :
25,92 ml.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD031_6300W